Appel à candidatures 09/03/2024

APPEL A CANDIDATURE POUR LE POSTE DE MEMBRE AUX COMMISSION COMITE TRIBUNAL DE DISCIPLINE & D’ARBITRAGE

ACTE DE CANDIDATURE POUR LE POSTE DE MEMBRE AUX COMMISSION – COMITE – TRIBUNAL DE DISCIPLINE & D’ARBITRAGE

Chers clubs de la Ligue Bourgogne Franche-Comté,

Nous espérons que cette année a été riche en aventures et en succès pour chacun de vos clubs. En vue de renforcer notre engagement commun envers le développement du sport moto dans notre région, nous vous invitons cordialement à participer à l’Assemblée Générale 2023 suivie de l’Assemblée Élective pour le renouvellement des membres de la Ligue Bourgogne Franche-Comté pour la période 2024-2028.

Appel à candidatures

Pour compléter le Comité Directeur, la Ligue Bourgogne Franche-Comté lance un appel à candidatures.

Ci-dessous, le bulletin à imprimer et à renvoyer par pli recommandé avec demande d’avis de réception, au moins quinze jours avant la date de l’élection soit le 12 février 2021 (sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire) .

Les modalités de candidature

Comité Directeur

Les candidats devront, conformément à l’article 7.2 et 7.4 des statuts de la Ligue Motocycliste Bourgogne Franche-Comté :

  • Etre licenciés d’un groupement sportif ou d’un Club affilié à la FFM ayant son siège dans le ressort territorial de la Ligue Motocycliste Bourgogne Franche-Comté.
  • Etre âgés de 18 ans.
  • Présenter leur candidature soit directement soit par l’intermédiaire d’un groupement sportif ou d’un club de tourisme affilié à la FFM ayant son siège dans le ressort territorial de la Ligue Motocycliste Bourgogne Franche-Comté par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au secrétariat de la Ligue au moins quinze jours avant la date de l’élection soit le 12 février 2021, le cachet de la poste faisant foi.
  • Ne pas avoir été condamnés à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales (lorsque le candidat est de nationalité française).
  • Ne pas avoir été condamné à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales (lorsque le candidat est de nationalité française).
  • Ne pas avoir fait l’objet d’une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
  • Ne pas être membre d’un Comité Directeur d’une autre Ligue.